FRAMINET SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 899 138 523, FRAMINET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2021. Elle est domiciliée 37 Che de Terraillat, 73200 Albertville. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.
Fiche d'identité de FRAMINET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRAMINET SEBASTIEN
- SIREN
- 899 138 523
- SIRET (siège)
- 899 138 523 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05899138523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 138 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 01 mai 2021
- Siège social
- 37 CHE DE TERRAILLAT, 73200, ALBERTVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAMINET SEBASTIEN
Programmation informatique
Finances de FRAMINET SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAMINET SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRAMINET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73200 ALBERTVILLESiègeActif
899 138 523 00019 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 6201Z
Documents juridiques de FRAMINET SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRAMINET SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMINET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAMINET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMINET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAMINET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAMINET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2021
Questions fréquentes sur FRAMINET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRAMINET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRAMINET SEBASTIEN est 899 138 523. Le SIRET de son siège social est 899 138 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05899138523.
Où se situe le siège social de FRAMINET SEBASTIEN ?
Le siège social de FRAMINET SEBASTIEN est situé 37 Che de Terraillat, 73200 Albertville.
FRAMINET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAMINET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAMINET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMINET SEBASTIEN.
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