CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
389 k€+27,4 %
Capital social
60,0 k€
Effectif
8 salariésau bilan 2025

FRAMIRAL est une SAS immatriculée le 6 mars 2008 sous le numéro SIREN 383 673 993. Elle est domiciliée 107 av Jean Maubert Quartier du Plan, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 4774Z. En 2020, son chiffre d'affaires s'est élevé à 853 k€ pour un résultat net de 17,5 k€. La direction est assurée par KAP INVEST en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de FRAMIRAL

Dénomination
FRAMIRAL
SIREN
383 673 993
SIRET (siège)
383 673 993 00028
N° TVA intracommunautaire
FR09383673993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Grasse 383 673 993
Greffe
Grasse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
4774Z
Date de création
06 mars 2008
Siège social
107 AV JEAN MAUBERT QUARTIER DU PLAN, 06130, GRASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRAMIRAL

La création, la conception, la fabrication, la commercialisation, l'exploitation, la distribution, l'importation, l'exportation de tous appareils, instruments, produits, matériels scientifiques, chirurgicaux, médicaux, Para-medicaux, de tous produits électroniques et informatiques de quelque nature que ce soit, tous appareils et produits destinés à améliorer la Sante de tout individu ou à participer à son soulagement voire à sa guérison

Finances de FRAMIRAL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2025--389 k€--1,3 M€1,4 M€-8
2024--306 k€--1,1 M€1,1 M€-7
2023--217 k€--995 k€1,1 M€-7
2022--150 k€--978 k€1,0 M€-6
2021--77,0 k€--868 k€928 k€-6
2020853 k€-17,5 k€137 k€22,6 k€791 k€1,5 M€267 k€-
2019--232 k€--814 k€1,4 M€--
20181,1 M€+22,0 %84,4 k€283 k€105 k€622 k€1,1 M€224 k€6
2017890 k€−13,7 %6,7 k€167 k€5,5 k€550 k€965 k€200 k€6
20161,0 M€-131 k€354 k€175 k€573 k€878 k€171 k€5

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 30 octobre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
92,9 %
Taux d’endettement
0,0 %
Ratio de liquidité
1 177,2 %
Crédit clients
224 j
Crédit fournisseurs
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Code CX299 099 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Constructions336 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage2 434 €0 €
Autres immobilisations corporelles17 390 €0 €
TOTAL Actif immobilisé319 259 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements280 411 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes5 657 €0 €
Clients et comptes rattachés137 322 €0 €
Autres créances375 €0 €
Valeurs mobilières de placement100 000 €0 €
Disponibilités597 760 €0 €
Charges constatées d'avance1 662 €0 €
TOTAL Actif circulant1 123 187 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 442 446 €0 €

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel60 000 €0 €
Réserve légale6 000 €0 €
Autres réserves830 908 €0 €
Report à nouveau53 520 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE389 389 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 339 817 €0 €
Provisions pour charges7 195 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges7 195 €0 €
Emprunts et dettes financières divers164 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours11 880 €0 €
Dettes fiscales et sociales83 390 €0 €
TOTAL Dettes95 434 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 442 446 €0 €
Code EG83 390 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Code CX249 215 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Constructions721 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage3 020 €0 €
Autres immobilisations corporelles16 612 €0 €
TOTAL Actif immobilisé269 568 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements161 580 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes9 684 €0 €
Clients et comptes rattachés151 227 €0 €
Autres créances18 363 €0 €
Disponibilités512 659 €0 €
Charges constatées d'avance1 868 €0 €
TOTAL Actif circulant855 381 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 124 949 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel60 000 €0 €
Réserve légale6 000 €0 €
Autres réserves625 283 €0 €
Report à nouveau53 520 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE305 625 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 050 428 €0 €
Provisions pour charges7 362 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges7 362 €0 €
Emprunts et dettes financières divers164 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours530 €0 €
Dettes fiscales et sociales66 464 €0 €
TOTAL Dettes67 159 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 124 949 €0 €
Code EG66 464 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Code CX174 593 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Constructions1 901 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage1 756 €0 €
Autres immobilisations corporelles1 853 €0 €
TOTAL Actif immobilisé180 103 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements154 204 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes17 664 €0 €
Clients et comptes rattachés57 596 €0 €
Autres créances2 056 €0 €
Disponibilités654 032 €0 €
Charges constatées d'avance1 792 €0 €
TOTAL Actif circulant887 345 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 067 448 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel60 000 €0 €
Réserve légale6 000 €0 €
Autres réserves625 283 €0 €
Report à nouveau86 620 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE216 900 €0 €
TOTAL Capitaux propres994 803 €0 €
Provisions pour charges5 774 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges5 774 €0 €
Emprunts et dettes financières divers214 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours12 379 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 832 €0 €
Dettes fiscales et sociales51 446 €0 €
TOTAL Dettes66 871 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 067 448 €0 €
Code EG54 278 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Code CX171 803 €-
Concessions, brevets et droits similaires14 004 €-
Autres immobilisations incorporelles13 400 €-
Constructions3 727 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 006 €-
Autres immobilisations corporelles3 355 €-
TOTAL Actif immobilisé180 891 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements153 719 €-
Clients et comptes rattachés133 337 €-
Autres créances6 065 €-
Disponibilités564 597 €-
Charges constatées d'avance1 898 €-
TOTAL Actif circulant859 617 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 040 508 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves625 283 €-
Report à nouveau137 088 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE149 532 €-
TOTAL Capitaux propres977 903 €-
Provisions pour charges4 962 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges4 962 €-
Emprunts et dettes financières divers160 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours3 816 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés250 €-
Dettes fiscales et sociales53 417 €-
TOTAL Dettes57 644 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 040 508 €-
Code EG53 827 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Code CX149 172 €-
Concessions, brevets et droits similaires14 004 €-
Autres immobilisations incorporelles13 400 €-
Constructions5 552 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 256 €-
Autres immobilisations corporelles11 652 €-
TOTAL Actif immobilisé168 632 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements119 035 €-
Clients et comptes rattachés87 116 €-
Autres créances33 021 €-
Disponibilités518 882 €-
Charges constatées d'avance1 791 €-
TOTAL Actif circulant759 846 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif928 479 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves588 318 €-
Report à nouveau137 088 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE76 965 €-
TOTAL Capitaux propres868 371 €-
Provisions pour charges5 607 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges5 607 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 017 €-
Emprunts et dettes financières divers77 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours4 410 €-
Dettes fiscales et sociales46 996 €-
TOTAL Dettes54 500 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif928 479 €-
Code EG50 013 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Code CX134 328 €-
Concessions, brevets et droits similaires14 004 €-
Autres immobilisations incorporelles13 400 €-
Constructions7 378 €-
Installations techniques, matériel et outillage51 590 €-
Autres immobilisations corporelles20 160 €-
TOTAL Actif immobilisé161 866 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements118 242 €-
Avances et acomptes versés sur commandes7 295 €-
Clients et comptes rattachés91 810 €-
Autres créances83 465 €-
Disponibilités1 016 482 €-
Charges constatées d'avance1 928 €-
TOTAL Actif circulant1 319 222 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 481 088 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves570 810 €-
Report à nouveau137 088 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE17 508 €-
TOTAL Capitaux propres791 406 €-
Provisions pour charges4 777 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges4 777 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit9 026 €-
Emprunts et dettes financières divers77 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours2 327 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés646 375 €-
Dettes fiscales et sociales27 100 €-
TOTAL Dettes684 906 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 481 088 €-
Code EG679 484 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Ventes de marchandises9 811 €-
Production vendue - biens814 424 €-
Production vendue - services28 311 €-
Chiffre d'affaires net852 546 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges17 658 €-
Autres produits56 €-
TOTAL Produits d'exploitation870 260 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements250 642 €-
Variation de stock (matières premières)−17 308 €-
Autres achats et charges externes205 617 €-
Impôts, taxes et versements assimilés9 045 €-
Salaires et traitements210 907 €-
Charges sociales56 335 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations47 043 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges4 777 €-
Autres charges80 580 €-
TOTAL Charges d'exploitation847 639 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION22 621 €-
Intérêts et charges assimilées317 €-
TOTAL Charges financières317 €-
RÉSULTAT FINANCIER−317 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS22 304 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion1 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 000 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 000 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 000 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−1 000 €-
Impôts sur les bénéfices3 796 €-
TOTAL DES PRODUITS871 260 €-
TOTAL DES CHARGES853 752 €-
BÉNÉFICE OU PERTE17 508 €-
Code HP4 347 €-
Code A112 869 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Code CX118 377 €-
Concessions, brevets et droits similaires14 004 €-
Autres immobilisations incorporelles980 €-
Constructions7 838 €-
Installations techniques, matériel et outillage605 €-
Autres immobilisations corporelles25 182 €-
TOTAL Actif immobilisé152 982 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements100 934 €-
Avances et acomptes versés sur commandes12 175 €-
Clients et comptes rattachés197 775 €-
Autres créances155 712 €-
Disponibilités731 650 €-
Charges constatées d'avance1 892 €-
TOTAL Actif circulant1 200 138 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 353 120 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves378 822 €-
Report à nouveau137 088 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE231 987 €-
TOTAL Capitaux propres813 898 €-
Provisions pour charges4 789 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges4 789 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit14 975 €-
Emprunts et dettes financières divers50 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours5 403 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés485 462 €-
Dettes fiscales et sociales28 544 €-
TOTAL Dettes534 433 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 353 120 €-
Code EG519 954 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Code CX93 054 €-
Concessions, brevets et droits similaires325 €-
Autres immobilisations incorporelles3 214 €-
Constructions9 493 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 275 €-
Autres immobilisations corporelles31 943 €-
TOTAL Actif immobilisé140 304 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements75 398 €-
Avances et acomptes versés sur commandes12 020 €-
Clients et comptes rattachés80 594 €-
Autres créances7 155 €-
Disponibilités738 369 €-
Charges constatées d'avance1 707 €-
TOTAL Actif circulant915 243 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 055 548 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves334 420 €-
Report à nouveau137 088 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE84 402 €-
TOTAL Capitaux propres621 910 €-
Provisions pour charges4 725 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges4 725 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit20 865 €-
Emprunts et dettes financières divers1 548 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours6 397 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés374 226 €-
Dettes fiscales et sociales25 876 €-
TOTAL Dettes428 912 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 055 548 €-
Code EG406 485 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - biens1 051 428 €-
Production vendue - services34 788 €-
Chiffre d'affaires net1 086 216 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges9 576 €-
Autres produits789 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 096 581 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements297 554 €-
Variation de stock (matières premières)22 216 €-
Autres achats et charges externes251 189 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 831 €-
Salaires et traitements180 846 €-
Charges sociales43 085 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations56 704 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges4 725 €-
Autres charges127 134 €-
TOTAL Charges d'exploitation991 284 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION105 297 €-
Intérêts et charges assimilées434 €-
TOTAL Charges financières434 €-
RÉSULTAT FINANCIER−434 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS104 863 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion4 600 €-
TOTAL Produits exceptionnels4 600 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion45 €-
TOTAL Charges exceptionnelles45 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL4 555 €-
Impôts sur les bénéfices25 016 €-
TOTAL DES PRODUITS1 101 181 €-
TOTAL DES CHARGES1 016 779 €-
BÉNÉFICE OU PERTE84 402 €-
Code HP4 347 €-
Code A15 175 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Code CX99 072 €-
Concessions, brevets et droits similaires1 072 €-
Autres immobilisations incorporelles5 447 €-
Constructions11 147 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 796 €-
Autres immobilisations corporelles39 446 €-
TOTAL Actif immobilisé160 979 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements97 614 €-
Avances et acomptes versés sur commandes4 000 €-
Clients et comptes rattachés140 367 €-
Autres créances79 297 €-
Disponibilités480 119 €-
Charges constatées d'avance2 143 €-
TOTAL Actif circulant803 540 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif964 519 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves334 420 €-
Report à nouveau142 340 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE6 748 €-
TOTAL Capitaux propres549 508 €-
Provisions pour charges4 401 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges4 401 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit26 697 €-
Emprunts et dettes financières divers1 231 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 210 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés347 321 €-
Dettes fiscales et sociales34 151 €-
TOTAL Dettes410 610 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif964 519 €-
Code EG387 303 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens870 203 €-
Production vendue - services20 149 €-
Chiffre d'affaires net890 352 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges10 946 €-
Autres produits1 527 €-
TOTAL Produits d'exploitation902 825 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements277 211 €-
Variation de stock (matières premières)−7 343 €-
Autres achats et charges externes245 802 €-
Impôts, taxes et versements assimilés8 239 €-
Salaires et traitements160 152 €-
Charges sociales39 382 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations62 309 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges4 401 €-
Autres charges107 199 €-
TOTAL Charges d'exploitation897 352 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION5 473 €-
Intérêts et charges assimilées132 €-
TOTAL Charges financières132 €-
RÉSULTAT FINANCIER−132 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS5 341 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion2 110 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 110 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion619 €-
TOTAL Charges exceptionnelles619 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 491 €-
Impôts sur les bénéfices83 €-
TOTAL DES PRODUITS904 935 €-
TOTAL DES CHARGES898 187 €-
BÉNÉFICE OU PERTE6 748 €-
Code HP3 840 €-
Code A17 611 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Code CX130 524 €-
Concessions, brevets et droits similaires1 818 €-
Constructions3 170 €-
Installations techniques, matériel et outillage6 622 €-
Autres immobilisations corporelles8 216 €-
TOTAL Actif immobilisé150 352 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements90 271 €-
Avances et acomptes versés sur commandes4 000 €-
Clients et comptes rattachés91 778 €-
Autres créances8 169 €-
Disponibilités533 158 €-
TOTAL Actif circulant727 376 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif877 728 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel60 000 €-
Réserve légale6 000 €-
Autres réserves334 420 €-
Report à nouveau41 114 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE131 225 €-
TOTAL Capitaux propres572 760 €-
Provisions pour charges3 335 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges3 335 €-
Emprunts et dettes financières divers524 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours4 974 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés241 759 €-
Dettes fiscales et sociales54 375 €-
TOTAL Dettes301 633 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif877 728 €-
Code EG296 135 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - biens1 012 099 €-
Production vendue - services20 063 €-
Chiffre d'affaires net1 032 161 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges17 384 €-
Autres produits448 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 049 994 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements322 761 €-
Variation de stock (matières premières)2 922 €-
Autres achats et charges externes172 021 €-
Impôts, taxes et versements assimilés9 026 €-
Salaires et traitements134 625 €-
Charges sociales36 761 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations68 971 €-
Dotations aux provisions pour risques et charges3 335 €-
Autres charges125 015 €-
TOTAL Charges d'exploitation875 437 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION174 557 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS174 557 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion8 264 €-
TOTAL Produits exceptionnels8 264 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL8 264 €-
Impôts sur les bénéfices51 596 €-
TOTAL DES PRODUITS1 058 258 €-
TOTAL DES CHARGES927 033 €-
BÉNÉFICE OU PERTE131 225 €-
Code A113 245 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de FRAMIRAL

K

KAP INVEST

Président de SAS

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2022

Anciens dirigeants (2)

DZ

devient directeur gé ZEITOUN

FEVRE Mireille Simone Jeanne nom d'usage · de juin 2022 à juin 2026

AZ

Alain Norbert ZEITOUN

Gérant · de mars 2008 à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FRAMIRAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    383 673 993 00028 · ouvert le 15 novembre 1991 · NAF 4774Z

  • 06400 CANNESFermé

    383 673 993 00010 · ouvert le 15 novembre 1991 · NAF 4774Z

Documents juridiques de FRAMIRAL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 22 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 février 2018

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 26 août 2004

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de FRAMIRAL

FRAMIRAL a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

30 octobre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

28 novembre 2024

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

24 novembre 2023

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

12 décembre 2022

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

23 décembre 2021

Comptes annuels 2020

Bilan complet

12 janvier 2021

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

20 février 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

20 décembre 2018

Comptes annuels 2017

Bilan complet

08 janvier 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

10 mai 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de FRAMIRAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMIRAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAMIRAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAMIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMIRAL

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    ZEITOUN Alain Norbert nom d'usage : ZEITOUN n'est plus président. FEVRE Mireille Simone Jeanne nom d'usage : ZEITOUN n'est plus directeur général. Sté par actions simplifiée KAP INVEST devient président

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    FEVRE Mireille Simone Jeanne nom d'usage : ZEITOUN devient directeur général

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    ZEITOUN Alain Norbert nom d'usage : ZEITOUN n'est plus gérant. ZEITOUN Alain Norbert nom d'usage : ZEITOUN devient président

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  23. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Début d'activité : 1991-11-15

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2008

Marques déposées par FRAMIRAL

FRAMIRAL est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FRAMIRAL

    N° 5186043 · Déposée le 03 octobre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 10 · valable jusqu’au 03 octobre 2035

  • MULTITEST BALANCE CONTROL

    N° 4872975 · Déposée le 30 mai 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 10 · valable jusqu’au 30 mai 2032

  • FRAMISCOPE LCD FRAMIRAL

    N° 3775501 · Déposée le 19 octobre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 10 · expirée le 19 octobre 2020

  • PP POSTURO PRO

    N° 3292006 · Déposée le 14 mai 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 10 · expirée le 14 mai 2014

  • MULTITEST FRAMIRAL

    N° 95601911 · Déposée le 14 décembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 10, 42 · expirée le 14 décembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de FRAMIRAL

2 marchés publics ont été notifiés à FRAMIRAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 117 k€.

  • Le marché a pour objet la fourniture, l’acheminement dans les locaux, l’installation (y compris la qualification de l’installation le cas échéant) et la mise en service de dispositifs médicaux dans…

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS · notifié le 05 septembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    106 k€Fournitures
  • Fourniture, installation mise en service et formation de 6 lunettes de vidéonystamoscopie, avec 6 logiciels de visionnage

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN (HOPITAL CHARLES NICOLLE CHU ROUEN) · notifié le 19 novembre 2021 · 3 mois

    11,0 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FRAMIRAL

Quel est le numéro SIREN de FRAMIRAL ?

Le numéro SIREN de FRAMIRAL est 383 673 993. Le SIRET de son siège social est 383 673 993 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09383673993.

Qui dirige FRAMIRAL ?

FRAMIRAL est dirigée par KAP INVEST, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de FRAMIRAL ?

FRAMIRAL a déclaré un chiffre d'affaires de 853 k€ sur l'exercice 2020, clos le 30 juin 2020. Le résultat net de l'exercice est de 17,5 k€.

Où se situe le siège social de FRAMIRAL ?

Le siège social de FRAMIRAL est situé 107 av Jean Maubert Quartier du Plan, 06130 Grasse.

FRAMIRAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMIRAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMIRAL.