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FRAMMERY DAVID

Active
Siren493 572 804Entrepreneur individuel62850 ALEMBONCréée le 13 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAMMERY DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juillet 2023 sous le numéro SIREN 493 572 804. Son siège social est situé 1075 rue Haute, 62850 Alembon. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAMMERY DAVID

Dénomination
FRAMMERY DAVID
SIREN
493 572 804
SIRET (siège)
493 572 804 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38493572804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 572 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
13 juillet 2023
Siège social
1075 RUE HAUTE, 62850, ALEMBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAMMERY DAVID

Elevage d'escargot pour vente en vif

Finances de FRAMMERY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMMERY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAMMERY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62850 ALEMBONSiègeActif

    493 572 804 00018 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRAMMERY DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de FRAMMERY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMMERY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMMERY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMMERY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAMMERY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMMERY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2023

Questions fréquentes sur FRAMMERY DAVID

Quel est le numéro SIREN de FRAMMERY DAVID ?

Le numéro SIREN de FRAMMERY DAVID est 493 572 804. Le SIRET de son siège social est 493 572 804 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38493572804.

Où se situe le siège social de FRAMMERY DAVID ?

Le siège social de FRAMMERY DAVID est situé 1075 rue Haute, 62850 Alembon.

FRAMMERY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMMERY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMMERY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMMERY DAVID.

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