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FRAMONT DIANE

Active
Siren480 696 905Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 02 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAMONT DIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2004, identifié par le SIREN 480 696 905. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Marcelin Berthelot, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAMONT DIANE

Dénomination
FRAMONT DIANE
SIREN
480 696 905
SIRET (siège)
480 696 905 00029
N° TVA intracommunautaire
FR69480696905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 696 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
02 octobre 2004
Siège social
12 RUE MARCELIN BERTHELOT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAMONT DIANE

Enseignement culturel

Finances de FRAMONT DIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMONT DIANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAMONT DIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    480 696 905 00029 · ouvert le 28 août 2012 · NAF 8552Z

Documents juridiques de FRAMONT DIANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAMONT DIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMONT DIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMONT DIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMONT DIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAMONT DIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMONT DIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2004

Questions fréquentes sur FRAMONT DIANE

Quel est le numéro SIREN de FRAMONT DIANE ?

Le numéro SIREN de FRAMONT DIANE est 480 696 905. Le SIRET de son siège social est 480 696 905 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69480696905.

Où se situe le siège social de FRAMONT DIANE ?

Le siège social de FRAMONT DIANE est situé 12 rue Marcelin Berthelot, 01000 Bourg-en-Bresse.

FRAMONT DIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMONT DIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMONT DIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMONT DIANE.

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