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FRAMOREL

Active
Siren490 603 214Société civile73260 LES AVANCHERS-VALMORELCréée le 15 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

FRAMOREL est une société civile immatriculée le 15 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 603 214. Elle est domiciliée Village la Charmette, 73260 Les Avanchers-Valmorel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN TEURQUETIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FRAMOREL

Dénomination
FRAMOREL
SIREN
490 603 214
SIRET (siège)
490 603 214 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39490603214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 603 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2006
Siège social
VILLAGE LA CHARMETTE, 73260, LES AVANCHERS-VALMOREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAMOREL

L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION LA RENOVATION DE TOUS BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DONT ELLE DEVINEDRA PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION CHANGE APPORT CONSTRUCTION OU AUTREMENT

Finances de FRAMOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMOREL

AT

ALAIN TEURQUETIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2006) · 20 ans

JT

JEAN-CLAUDE TEURQUETIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2006) · 20 ans

Établissements de FRAMOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73260 LES AVANCHERS-VALMORELSiègeActif

    490 603 214 00019 · ouvert le 17 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRAMOREL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de FRAMOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAMOREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAMOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMOREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2006

Questions fréquentes sur FRAMOREL

Quel est le numéro SIREN de FRAMOREL ?

Le numéro SIREN de FRAMOREL est 490 603 214. Le SIRET de son siège social est 490 603 214 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39490603214.

Qui dirige FRAMOREL ?

FRAMOREL est dirigée par ALAIN TEURQUETIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRAMOREL ?

Le siège social de FRAMOREL est situé Village la Charmette, 73260 Les Avanchers-Valmorel.

FRAMOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMOREL.

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