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FRANC BRUNO

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Siren431 099 167Entrepreneur individuel01800 LE MONTELLIERCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 431 099 167, FRANC BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Montellier, 01800 Le Montellier. FRANC BRUNO relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FRANC BRUNO

Dénomination
FRANC BRUNO
SIREN
431 099 167
SIRET (siège)
431 099 167 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05431099167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 099 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE MONTELLIER, 01800, LE MONTELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC BRUNO

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FRANC BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 LE MONTELLIERSiègeActif

    431 099 167 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de FRANC BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANC BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FRANC BRUNO

Quel est le numéro SIREN de FRANC BRUNO ?

Le numéro SIREN de FRANC BRUNO est 431 099 167. Le SIRET de son siège social est 431 099 167 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05431099167.

Où se situe le siège social de FRANC BRUNO ?

Le siège social de FRANC BRUNO est situé Le Montellier, 01800 Le Montellier.

FRANC BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC BRUNO.

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