FRANC BRUNO
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 431 099 167, FRANC BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Montellier, 01800 Le Montellier. FRANC BRUNO relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FRANC BRUNO
INSEE- Dénomination
- FRANC BRUNO
- SIREN
- 431 099 167
- SIRET (siège)
- 431 099 167 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05431099167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 099 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LE MONTELLIER, 01800, LE MONTELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC BRUNO
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FRANC BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 LE MONTELLIERSiègeActif
431 099 167 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z
Conformité de FRANC BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur FRANC BRUNO
Quel est le numéro SIREN de FRANC BRUNO ?
Le numéro SIREN de FRANC BRUNO est 431 099 167. Le SIRET de son siège social est 431 099 167 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05431099167.
Où se situe le siège social de FRANC BRUNO ?
Le siège social de FRANC BRUNO est situé Le Montellier, 01800 Le Montellier.
FRANC BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC BRUNO.
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