Franc Charles
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Franc Charles est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 978 582 625. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE Henri Barbusse, 18500 Mehun-sur-Yèvre. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de Franc Charles
INSEE- Dénomination
- Franc Charles
- SIREN
- 978 582 625
- SIRET (siège)
- 978 582 625 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13978582625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 582 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE Henri Barbusse, 18500, Mehun-sur-Yèvre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Franc Charles
Code NAF 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de Franc Charles
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18500 Mehun-sur-YèvreSiègeActif
978 582 625 00015 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 7022Z
Conformité de Franc Charles
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Franc Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Franc Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Franc Charles
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Franc Charles
Quel est le numéro SIREN de Franc Charles ?
Le numéro SIREN de Franc Charles est 978 582 625. Le SIRET de son siège social est 978 582 625 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13978582625.
Où se situe le siège social de Franc Charles ?
Le siège social de Franc Charles est situé 6 RUE Henri Barbusse, 18500 Mehun-sur-Yèvre.
Franc Charles est-elle toujours en activité ?
Oui, Franc Charles est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Franc Charles est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Franc Charles.
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