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FRANC CLAUDE

Active
Siren514 638 121Entrepreneur individuel43360 BOURNONCLE-SAINT-PIERRECréée le 09 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 638 121, FRANC CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Bard, 43360 Bournoncle-Saint-Pierre. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de FRANC CLAUDE

Dénomination
FRANC CLAUDE
SIREN
514 638 121
SIRET (siège)
514 638 121 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04514638121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 638 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
09 septembre 2009
Siège social
BARD, 43360, BOURNONCLE-SAINT-PIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC CLAUDE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de FRANC CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANC CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANC CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43360 BOURNONCLE-SAINT-PIERRESiègeActif

    514 638 121 00012 · ouvert le 09 septembre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de FRANC CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANC CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANC CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANC CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2009

Questions fréquentes sur FRANC CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FRANC CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FRANC CLAUDE est 514 638 121. Le SIRET de son siège social est 514 638 121 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04514638121.

Où se situe le siège social de FRANC CLAUDE ?

Le siège social de FRANC CLAUDE est situé Bard, 43360 Bournoncle-Saint-Pierre.

FRANC CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC CLAUDE.

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