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FRANC DAMIEN

Active
Siren500 683 909Entrepreneur individuel01330 BIRIEUXCréée le 01 janvier 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

FRANC DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 500 683 909. Elle est domiciliée Ld le Drilleret le Drilleret, 01330 Birieux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FRANC DAMIEN

Dénomination
FRANC DAMIEN
SIREN
500 683 909
SIRET (siège)
500 683 909 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46500683909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 683 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
LD LE DRILLERET LE DRILLERET, 01330, BIRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC DAMIEN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FRANC DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 BIRIEUXSiègeActif

    500 683 909 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

Conformité de FRANC DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANC DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur FRANC DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANC DAMIEN ?

Le numéro SIREN de FRANC DAMIEN est 500 683 909. Le SIRET de son siège social est 500 683 909 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46500683909.

Où se situe le siège social de FRANC DAMIEN ?

Le siège social de FRANC DAMIEN est situé Ld le Drilleret le Drilleret, 01330 Birieux.

FRANC DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC DAMIEN.

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