FRANC DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 798 118 881, FRANC DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Elle est domiciliée 16 rue du Pont des Halles, 94150 Rungis. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de FRANC DANIEL
INSEE- Dénomination
- FRANC DANIEL
- SIREN
- 798 118 881
- SIRET (siège)
- 798 118 881 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22798118881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 118 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 16 RUE DU PONT DES HALLES, 94150, RUNGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC DANIEL
Location de logements
Finances de FRANC DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANC DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANC DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94150 RUNGISSiègeActif
798 118 881 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de FRANC DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANC DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANC DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANC DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur FRANC DANIEL
Quel est le numéro SIREN de FRANC DANIEL ?
Le numéro SIREN de FRANC DANIEL est 798 118 881. Le SIRET de son siège social est 798 118 881 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22798118881.
Où se situe le siège social de FRANC DANIEL ?
Le siège social de FRANC DANIEL est situé 16 rue du Pont des Halles, 94150 Rungis.
FRANC DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC DANIEL.
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