FRANC DENIS
Active3511Z · Production d'électricité
FRANC DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 926 657. Elle est domiciliée 6 RUE Louis Pasteur, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRANC DENIS
INSEE- Dénomination
- FRANC DENIS
- SIREN
- 978 926 657
- SIRET (siège)
- 978 926 657 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR29978926657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 926 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE Louis Pasteur, 13320, Bouc-Bel-Air
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC DENIS
PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de FRANC DENIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13320 Bouc-Bel-AirSiègeActif
978 926 657 00013 · ouvert le 11 août 2023 · NAF 3511Z
Conformité de FRANC DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC DENIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur FRANC DENIS
Quel est le numéro SIREN de FRANC DENIS ?
Le numéro SIREN de FRANC DENIS est 978 926 657. Le SIRET de son siège social est 978 926 657 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29978926657.
Où se situe le siège social de FRANC DENIS ?
Le siège social de FRANC DENIS est situé 6 RUE Louis Pasteur, 13320 Bouc-Bel-Air.
FRANC DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC DENIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC DENIS.
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