FRANC FABIENNE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 978 648 244, FRANC FABIENNE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 1538 Grande Route de Grésigne, 81140 Castelnau-de-Montmiral. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRANC FABIENNE
INSEE- Dénomination
- FRANC FABIENNE
- SIREN
- 978 648 244
- SIRET (siège)
- 978 648 244 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57978648244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 648 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 1538 Grande Route de Grésigne, 81140, Castelnau-de-Montmiral
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC FABIENNE
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de FRANC FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81140 Castelnau-de-MontmiralSiègeActif
978 648 244 00017 · ouvert le 26 décembre 2022 · NAF 3511Z
Conformité de FRANC FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur FRANC FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de FRANC FABIENNE ?
Le numéro SIREN de FRANC FABIENNE est 978 648 244. Le SIRET de son siège social est 978 648 244 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57978648244.
Où se situe le siège social de FRANC FABIENNE ?
Le siège social de FRANC FABIENNE est situé 1538 Grande Route de Grésigne, 81140 Castelnau-de-Montmiral.
FRANC FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC FABIENNE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC FABIENNE.
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