FRANC GERARD
Active7111Z · Activités d'architecture
FRANC GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 novembre 1988 sous le numéro SIREN 308 888 296. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Bayard, 75008 Paris. FRANC GERARD relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de FRANC GERARD
INSEE- Dénomination
- FRANC GERARD
- SIREN
- 308 888 296
- SIRET (siège)
- 308 888 296 00149
- N° TVA intracommunautaire
- FR38308888296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 888 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 23 novembre 1988
- Siège social
- 4 RUE BAYARD, 75008, PARIS
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de FRANC GERARD
Activités d'architecture
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Établissements de FRANC GERARD
INSEE7 établissements, dont 2 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
308 888 296 00149 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7111Z
- 14000 CAENActif
308 888 296 00156 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7010Z
- 61120 VIMOUTIERSFermé
308 888 296 00016 · ouvert le 23 novembre 1988 · NAF 742A
- 75008 PARISFermé
308 888 296 00024 · ouvert le 24 novembre 1988 · NAF 7111Z
- 14000 CAENFermé
308 888 296 00032 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 742A
- 14000 CAENFermé
308 888 296 00040 · ouvert le 09 juillet 2001 · NAF 7111Z
- 13370 MALLEMORTFermé
308 888 296 00057 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B
Conformité de FRANC GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 1988
Questions fréquentes sur FRANC GERARD
Quel est le numéro SIREN de FRANC GERARD ?
Le numéro SIREN de FRANC GERARD est 308 888 296. Le SIRET de son siège social est 308 888 296 00149. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38308888296.
Où se situe le siège social de FRANC GERARD ?
Le siège social de FRANC GERARD est situé 4 rue Bayard, 75008 Paris.
FRANC GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC GERARD.
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