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FRANC GILBERT

Active
Siren510 986 938Entrepreneur individuel42400 SAINT-CHAMONDCréée le 04 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 986 938, FRANC GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 4 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 B Che du Bourg, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FRANC GILBERT

Dénomination
FRANC GILBERT
SIREN
510 986 938
SIRET (siège)
510 986 938 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83510986938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 986 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
04 mars 2009
Siège social
27 B CHE DU BOURG, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC GILBERT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FRANC GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANC GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANC GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    510 986 938 00015 · ouvert le 04 mars 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRANC GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANC GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANC GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANC GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2009

Questions fréquentes sur FRANC GILBERT

Quel est le numéro SIREN de FRANC GILBERT ?

Le numéro SIREN de FRANC GILBERT est 510 986 938. Le SIRET de son siège social est 510 986 938 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83510986938.

Où se situe le siège social de FRANC GILBERT ?

Le siège social de FRANC GILBERT est situé 27 B Che du Bourg, 42400 Saint-Chamond.

FRANC GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC GILBERT.

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