FRANC HERVE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 401 112 180, FRANC HERVE est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2023. Son siège social est situé 4 B CHE de la Mine DOMAINE DEI LAGRUMUSSO, 83440 Tourrettes. FRANC HERVE relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de FRANC HERVE
INSEE- Dénomination
- FRANC HERVE
- SIREN
- 401 112 180
- SIRET (siège)
- 401 112 180 00062
- N° TVA intracommunautaire
- FR45401112180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 112 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 24 novembre 2023
- Siège social
- 4 B CHE de la Mine DOMAINE DEI LAGRUMUSSO, 83440, Tourrettes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC HERVE
TOILETTAGE D'ANIMAUX DE COMPAGNIE COMPORTEMENTALISTE ANIMALIER
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Établissements de FRANC HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83440 TourrettesSiègeActif
401 112 180 00062 · ouvert le 23 novembre 2023 · NAF 9609Z
Conformité de FRANC HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC HERVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2023
Questions fréquentes sur FRANC HERVE
Quel est le numéro SIREN de FRANC HERVE ?
Le numéro SIREN de FRANC HERVE est 401 112 180. Le SIRET de son siège social est 401 112 180 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45401112180.
Où se situe le siège social de FRANC HERVE ?
Le siège social de FRANC HERVE est situé 4 B CHE de la Mine DOMAINE DEI LAGRUMUSSO, 83440 Tourrettes.
FRANC HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC HERVE.
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