FRANC JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 398 891 168, FRANC JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 6 février 1992. Son siège social est situé 551 av Jacqueline Auriol Maison des Consultations, 45770 Saran. Son activité principale relève du code NAF 8622A.
Fiche d'identité de FRANC JACQUES
INSEE- Dénomination
- FRANC JACQUES
- SIREN
- 398 891 168
- SIRET (siège)
- 398 891 168 00104
- N° TVA intracommunautaire
- FR36398891168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 891 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622A
- Date de création
- 06 février 1992
- Siège social
- 551 AV JACQUELINE AURIOL MAISON DES CONSULTATIONS, 45770, SARAN
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de FRANC JACQUES
Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
Finances de FRANC JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANC JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANC JACQUES
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 45770 SARANSiègeActif
398 891 168 00104 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 8622A
- 28000 CHARTRESFermé
398 891 168 00047 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 851C
- 28000 CHARTRESFermé
398 891 168 00054 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 851C
- 45000 ORLEANSFermé
398 891 168 00070 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 8622A
- 45000 ORLEANSFermé
398 891 168 00096 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 8622A
Documents juridiques de FRANC JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANC JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANC JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANC JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1992
Questions fréquentes sur FRANC JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FRANC JACQUES ?
Le numéro SIREN de FRANC JACQUES est 398 891 168. Le SIRET de son siège social est 398 891 168 00104. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36398891168.
Où se situe le siège social de FRANC JACQUES ?
Le siège social de FRANC JACQUES est situé 551 av Jacqueline Auriol Maison des Consultations, 45770 Saran.
FRANC JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC JACQUES.
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