FRANC JOSEPH
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
FRANC JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 428 178 610. Elle est domiciliée à Lagarde (09500). Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de FRANC JOSEPH
INSEE- Dénomination
- FRANC JOSEPH
- SIREN
- 428 178 610
- SIRET (siège)
- 428 178 610 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53428178610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 178 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 09500, LAGARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC JOSEPH
Activités des organisations religieuses
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Établissements de FRANC JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09500 LAGARDESiègeFermé
428 178 610 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z
Conformité de FRANC JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur FRANC JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de FRANC JOSEPH ?
Le numéro SIREN de FRANC JOSEPH est 428 178 610. Le SIRET de son siège social est 428 178 610 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53428178610.
Où se situe le siège social de FRANC JOSEPH ?
Le siège social de FRANC JOSEPH est situé à Lagarde (09500).
FRANC JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC JOSEPH.
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