FRANC MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 335 912 788, FRANC MARCEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl Republique, 07320 Saint-Agreve.
Fiche d'identité de FRANC MARCEL
INSEE- Dénomination
- FRANC MARCEL
- SIREN
- 335 912 788
- SIRET (siège)
- 335 912 788 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41335912788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 335 912 788
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- -
- Siège social
- 5 PL REPUBLIQUE, 07320, SAINT-AGREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC MARCEL
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Établissements de FRANC MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07320 SAINT-AGREVESiègeFermé
335 912 788 00015 · ouvert le 25 décembre 1984
Conformité de FRANC MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Questions fréquentes sur FRANC MARCEL
Quel est le numéro SIREN de FRANC MARCEL ?
Le numéro SIREN de FRANC MARCEL est 335 912 788. Le SIRET de son siège social est 335 912 788 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41335912788.
Où se situe le siège social de FRANC MARCEL ?
Le siège social de FRANC MARCEL est situé 5 Pl Republique, 07320 Saint-Agreve.
FRANC MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC MARCEL.