FRANC Moise
Active5621Z · Services des traiteurs
FRANC Moise est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2024 sous le numéro SIREN 749 936 530. Son siège social est situé Richeplaine, 97180 Sainte-Anne. Son activité principale est services des traiteurs (code NAF 5621Z).
Fiche d'identité de FRANC Moise
INSEE- Dénomination
- FRANC Moise
- SIREN
- 749 936 530
- SIRET (siège)
- 749 936 530 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR41749936530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 749 936 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 10 octobre 2024
- Siège social
- Richeplaine, 97180, Sainte-Anne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FRANC Moise
La fourniture de services de restauration et traiteur sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, à l'endroit précisé par celui-ci et pour une occasion particulière
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Établissements de FRANC Moise
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97180 Sainte-AnneSiègeActif
749 936 530 00023 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 5621Z
Conformité de FRANC Moise
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC Moise. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC Moise n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC Moise
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-10-01
- création
Date d'effet : 10 octobre 2024
Questions fréquentes sur FRANC Moise
Quel est le numéro SIREN de FRANC Moise ?
Le numéro SIREN de FRANC Moise est 749 936 530. Le SIRET de son siège social est 749 936 530 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41749936530.
Où se situe le siège social de FRANC Moise ?
Le siège social de FRANC Moise est situé Richeplaine, 97180 Sainte-Anne.
FRANC Moise est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC Moise est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC Moise est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC Moise.
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