FRANC MONIQUE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 408 205 136, FRANC MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Elle est domiciliée à Gourbit (09400). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANC MONIQUE
INSEE- Dénomination
- FRANC MONIQUE
- SIREN
- 408 205 136
- SIRET (siège)
- 408 205 136 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23408205136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 205 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 09400, GOURBIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANC MONIQUE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de FRANC MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09400 GOURBITSiègeFermé
408 205 136 00018 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 011A
Conformité de FRANC MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur FRANC MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de FRANC MONIQUE ?
Le numéro SIREN de FRANC MONIQUE est 408 205 136. Le SIRET de son siège social est 408 205 136 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23408205136.
Où se situe le siège social de FRANC MONIQUE ?
Le siège social de FRANC MONIQUE est situé à Gourbit (09400).
FRANC MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC MONIQUE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département