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FRANC MORGAN

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Siren533 403 291Entrepreneur individuel30900 NIMESCréée le 04 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANC MORGAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 403 291. Son siège social est situé 9 rue Rousselier, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de FRANC MORGAN

Dénomination
FRANC MORGAN
SIREN
533 403 291
SIRET (siège)
533 403 291 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12533403291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 403 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
04 juin 2011
Siège social
9 RUE ROUSSELIER, 30900, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANC MORGAN

Activités spécialisées de design

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Finances de FRANC MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANC MORGAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANC MORGAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    533 403 291 00016 · ouvert le 04 juin 2011 · NAF 7410Z

  • 30000 NIMESActif

    533 403 291 00024 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANC MORGAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANC MORGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANC MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANC MORGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2011

Questions fréquentes sur FRANC MORGAN

Quel est le numéro SIREN de FRANC MORGAN ?

Le numéro SIREN de FRANC MORGAN est 533 403 291. Le SIRET de son siège social est 533 403 291 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12533403291.

Où se situe le siège social de FRANC MORGAN ?

Le siège social de FRANC MORGAN est situé 9 rue Rousselier, 30900 Nimes.

FRANC MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC MORGAN.

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