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FRANC SORBIER

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Siren380 497 073SARL75011 PARIS 11Créée le 05 décembre 1990

Documents

FRANC SORBIER est une SARL immatriculée le 5 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 497 073. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue de Malte, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANC SORBIER

Dénomination
FRANC SORBIER
SIREN
380 497 073
SIRET (siège)
380 497 073 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81380497073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 497 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
748K
Date de création
05 décembre 1990
Siège social
42 RUE DE MALTE, 75011, PARIS 11
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de FRANC SORBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANC SORBIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANC SORBIER

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    380 497 073 00011 · ouvert le 05 décembre 1990 · NAF 748K

  • 75003 PARIS 3Fermé

    380 497 073 00029 · ouvert le 28 mai 1993 · NAF 748K

  • 75003 PARIS 3Fermé

    380 497 073 00037 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 748K

Documents juridiques de FRANC SORBIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 03 août 1995

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 24 mai 1993

  • Acte

Conformité de FRANC SORBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC SORBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANC SORBIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANC SORBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANC SORBIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1990

Questions fréquentes sur FRANC SORBIER

Quel est le numéro SIREN de FRANC SORBIER ?

Le numéro SIREN de FRANC SORBIER est 380 497 073. Le SIRET de son siège social est 380 497 073 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81380497073.

Où se situe le siège social de FRANC SORBIER ?

Le siège social de FRANC SORBIER est situé 42 rue de Malte, 75011 Paris 11.

FRANC SORBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC SORBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC SORBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC SORBIER.