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FRANC STEPHANE

Active
Siren848 517 298Entrepreneur individuel25680 ROUGEMONTCréée le 18 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANC STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 2019 sous le numéro SIREN 848 517 298. Elle est domiciliée 56 rue Jean Robert, 25680 Rougemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FRANC STEPHANE

Dénomination
FRANC STEPHANE
SIREN
848 517 298
SIRET (siège)
848 517 298 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15848517298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 517 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
18 février 2019
Siège social
56 RUE JEAN ROBERT, 25680, ROUGEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC STEPHANE

Élevage d'autres animaux

Finances de FRANC STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANC STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANC STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25680 ROUGEMONTSiègeActif

    848 517 298 00016 · ouvert le 18 février 2019 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANC STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANC STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANC STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANC STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2019

Questions fréquentes sur FRANC STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FRANC STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FRANC STEPHANE est 848 517 298. Le SIRET de son siège social est 848 517 298 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15848517298.

Où se situe le siège social de FRANC STEPHANE ?

Le siège social de FRANC STEPHANE est situé 56 rue Jean Robert, 25680 Rougemont.

FRANC STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC STEPHANE.

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