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FRANC THIBAULT

Active
Siren440 972 289Entrepreneur individuel12550 PLAISANCECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANC THIBAULT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 972 289. Son siège social est situé Rieu Cros, 12550 Plaisance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FRANC THIBAULT

Dénomination
FRANC THIBAULT
SIREN
440 972 289
SIRET (siège)
440 972 289 00035
N° TVA intracommunautaire
FR33440972289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 972 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
RIEU CROS, 12550, PLAISANCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRANC THIBAULT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FRANC THIBAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANC THIBAULT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANC THIBAULT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 12550 PLAISANCESiègeActif

    440 972 289 00035 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9003A

  • 33000 BORDEAUXFermé

    440 972 289 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

  • 13200 ARLESFermé

    440 972 289 00027 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRANC THIBAULT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANC THIBAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC THIBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANC THIBAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC THIBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC THIBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANC THIBAULT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur FRANC THIBAULT

Quel est le numéro SIREN de FRANC THIBAULT ?

Le numéro SIREN de FRANC THIBAULT est 440 972 289. Le SIRET de son siège social est 440 972 289 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33440972289.

Où se situe le siège social de FRANC THIBAULT ?

Le siège social de FRANC THIBAULT est situé Rieu Cros, 12550 Plaisance.

FRANC THIBAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC THIBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC THIBAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC THIBAULT.

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