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FRANC THIBAULT

Active
Siren842 514 549Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 07 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANC THIBAULT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2023, identifié par le SIREN 842 514 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 B Che du Plateau de la Cavalerie, 09100 Pamiers. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de FRANC THIBAULT

Dénomination
FRANC THIBAULT
SIREN
842 514 549
SIRET (siège)
842 514 549 00026
N° TVA intracommunautaire
FR12842514549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 514 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
07 avril 2023
Siège social
23 B CHE DU PLATEAU DE LA CAVALERIE, 09100, PAMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC THIBAULT

MACONNERIE CHARPENTE COUVERTURE CARRELAGE CLOISONS SECHES

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Finances de FRANC THIBAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANC THIBAULT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANC THIBAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeActif

    842 514 549 00026 · ouvert le 10 avril 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de FRANC THIBAULT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANC THIBAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANC THIBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANC THIBAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC THIBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC THIBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANC THIBAULT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2023

Questions fréquentes sur FRANC THIBAULT

Quel est le numéro SIREN de FRANC THIBAULT ?

Le numéro SIREN de FRANC THIBAULT est 842 514 549. Le SIRET de son siège social est 842 514 549 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12842514549.

Où se situe le siège social de FRANC THIBAULT ?

Le siège social de FRANC THIBAULT est situé 23 B Che du Plateau de la Cavalerie, 09100 Pamiers.

FRANC THIBAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC THIBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC THIBAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC THIBAULT.

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