FRANC XAVIER
Active7111Z · Activités d'architecture
FRANC XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifié par le SIREN 388 942 724. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Louis Braille, 77178 Saint-Pathus. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de FRANC XAVIER
INSEE- Dénomination
- FRANC XAVIER
- SIREN
- 388 942 724
- SIRET (siège)
- 388 942 724 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR52388942724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 942 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 1992
- Siège social
- 4 RUE LOUIS BRAILLE, 77178, SAINT-PATHUS
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de FRANC XAVIER
Activités d'architecture
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Établissements de FRANC XAVIER
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 77178 SAINT-PATHUSSiègeActif
388 942 724 00021 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 7111Z
- 75007 PARISFermé
388 942 724 00013 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 742A
- 75002 PARISFermé
388 942 724 00039 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 742A
- 75003 PARISFermé
388 942 724 00047 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 7111Z
- 75018 PARISFermé
388 942 724 00054 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 7111Z
- 75008 PARISFermé
388 942 724 00070 · ouvert le 06 mai 2011 · NAF 7111Z
Conformité de FRANC XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANC XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANC XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1992
Questions fréquentes sur FRANC XAVIER
Quel est le numéro SIREN de FRANC XAVIER ?
Le numéro SIREN de FRANC XAVIER est 388 942 724. Le SIRET de son siège social est 388 942 724 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52388942724.
Où se situe le siège social de FRANC XAVIER ?
Le siège social de FRANC XAVIER est situé 4 rue Louis Braille, 77178 Saint-Pathus.
FRANC XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANC XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANC XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC XAVIER.
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