Francais Jean-Pascal

Active

Siren988 927 406Entrepreneur individuel90000 BelfortCréée le 07 juillet 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 988 927 406, Francais Jean-Pascal est un entrepreneur individuel créé le 7 juillet 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 RUE de Lille, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de Francais Jean-Pascal

INSEE

Dénomination: Francais Jean-Pascal
SIREN: 988 927 406
SIRET (siège): 988 927 406 00013
N° TVA intracommunautaire: FR79988927406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 988 927 406
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 07 juillet 2025
Siège social: 26 RUE de Lille, 90000, Belfort
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Francais Jean-Pascal

Formateur dans le domaine sanitaire et social

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Finances de Francais Jean-Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Francais Jean-Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Francais Jean-Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

90000 BelfortSiègeActif
988 927 406 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de Francais Jean-Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Francais Jean-Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Francais Jean-Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Francais Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francais Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francais Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Francais Jean-Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2025création
Date d'effet : 07 juillet 2025

Questions fréquentes sur Francais Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de Francais Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de Francais Jean-Pascal est 988 927 406. Le SIRET de son siège social est 988 927 406 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79988927406.

Où se situe le siège social de Francais Jean-Pascal ?

Le siège social de Francais Jean-Pascal est situé 26 RUE de Lille, 90000 Belfort.