CheckersProcédures

FRANCAIS PASCAL

Active
Siren511 612 327Entrepreneur individuel55290 MANDRES-EN-BARROISCréée le 01 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 612 327, FRANCAIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la route, 55290 Mandres-en-Barrois. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCAIS PASCAL

Dénomination
FRANCAIS PASCAL
SIREN
511 612 327
SIRET (siège)
511 612 327 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76511612327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 612 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 avril 2009
Siège social
4 RUE DE LA ROUTE, 55290, MANDRES-EN-BARROIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCAIS PASCAL

Exploitant forestier : achat, vente de bois, façonnage de bois, activité accessoire : entretien des espaces verts (taille et tonte).

Finances de FRANCAIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCAIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCAIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55290 MANDRES-EN-BARROISSiègeActif

    511 612 327 00011 · ouvert le 07 mai 2021 · NAF 0220Z

Documents juridiques de FRANCAIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCAIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCAIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCAIS PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-07

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur FRANCAIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCAIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCAIS PASCAL est 511 612 327. Le SIRET de son siège social est 511 612 327 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76511612327.

Où se situe le siège social de FRANCAIS PASCAL ?

Le siège social de FRANCAIS PASCAL est situé 4 rue de la route, 55290 Mandres-en-Barrois.

FRANCAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCAIS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Entreprises à Mandres-en-Barrois

Toutes les entreprises à Mandres-en-Barrois