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FRANCELOD

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Siren351 068 911SARL34470 PEROLSCréée le 03 octobre 1996

Documents

FRANCELOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1996, identifiée par le SIREN 351 068 911. Son siège social est situé 3 rue Gaston Bazille, 34470 Perols. L'entreprise déclare le code NAF 524X comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCELOD

Dénomination
FRANCELOD
SIREN
351 068 911
SIRET (siège)
351 068 911 00046
N° TVA intracommunautaire
FR48351068911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 068 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524X
Date de création
03 octobre 1996
Siège social
3 RUE GASTON BAZILLE, 34470, PEROLS
Établissements
4
Statut
Active

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Finances de FRANCELOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCELOD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCELOD

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 34470 PEROLSSiègeFermé

    351 068 911 00046 · ouvert le 24 septembre 1996 · NAF 524X

  • 34970 LATTESFermé

    351 068 911 00020 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 524X

  • 34130 MAUGUIOFermé

    351 068 911 00038 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 524X

  • 34130 MAUGUIOFermé

    351 068 911 00053 · ouvert le 24 septembre 1996 · NAF 524X

Documents juridiques de FRANCELOD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1995

  • Acte

Conformité de FRANCELOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCELOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCELOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCELOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCELOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1996

Questions fréquentes sur FRANCELOD

Quel est le numéro SIREN de FRANCELOD ?

Le numéro SIREN de FRANCELOD est 351 068 911. Le SIRET de son siège social est 351 068 911 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48351068911.

Où se situe le siège social de FRANCELOD ?

Le siège social de FRANCELOD est situé 3 rue Gaston Bazille, 34470 Perols.

FRANCELOD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCELOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCELOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCELOD.