FRANCENET
Active8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 815 089 107, FRANCENET est une SARL créée le 4 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Vaucanson, 93500 Pantin. FRANCENET relève du secteur autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z). NASSREDINE HEMMALI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FRANCENET
INSEE- Dénomination
- FRANCENET
- SIREN
- 815 089 107
- SIRET (siège)
- 815 089 107 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56815089107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 089 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
- Date de création
- 04 décembre 2015
- Siège social
- 24 RUE VAUCANSON, 93500, PANTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCENET
Nettoyage industriel
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Finances de FRANCENET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de FRANCENET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93500 PANTINSiègeActif
815 089 107 00016 · ouvert le 10 novembre 2015 · NAF 8122Z
Documents juridiques de FRANCENET
INPIConformité de FRANCENET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FRANCENET. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2000 · N° 98-60.549
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCENET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 décembre 2015
Questions fréquentes sur FRANCENET
Quel est le numéro SIREN de FRANCENET ?
Le numéro SIREN de FRANCENET est 815 089 107. Le SIRET de son siège social est 815 089 107 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56815089107.
Qui dirige FRANCENET ?
FRANCENET est dirigée par NASSREDINE HEMMALI, gérant.
Où se situe le siège social de FRANCENET ?
Le siège social de FRANCENET est situé 24 rue Vaucanson, 93500 Pantin.
FRANCENET est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCENET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCENET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCENET.
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