FRANCES CAPUCINE

Active

Siren994 950 012Entrepreneur individuel09300 Roquefort-les-CascadesCréée le 10 décembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 950 012, FRANCES CAPUCINE est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2025. Elle est domiciliée 3193 RTE du Pays d'Olmes, 09300 Roquefort-les-Cascades. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCES CAPUCINE

INSEE

Dénomination: FRANCES CAPUCINE
SIREN: 994 950 012
SIRET (siège): 994 950 012 00017
N° TVA intracommunautaire: FR95994950012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 950 012
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 10 décembre 2025
Siège social: 3193 RTE du Pays d'Olmes, 09300, Roquefort-les-Cascades
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCES CAPUCINE

CONCEPTION DE PLANS 2D, 3D

Finances de FRANCES CAPUCINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES CAPUCINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCES CAPUCINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09300 Roquefort-les-CascadesSiègeActif
994 950 012 00017 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FRANCES CAPUCINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES CAPUCINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES CAPUCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES CAPUCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES CAPUCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES CAPUCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES CAPUCINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 décembre 2025création
Date d'effet : 10 décembre 2025

Questions fréquentes sur FRANCES CAPUCINE

Quel est le numéro SIREN de FRANCES CAPUCINE ?

Le numéro SIREN de FRANCES CAPUCINE est 994 950 012. Le SIRET de son siège social est 994 950 012 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95994950012.

Où se situe le siège social de FRANCES CAPUCINE ?

Le siège social de FRANCES CAPUCINE est situé 3193 RTE du Pays d'Olmes, 09300 Roquefort-les-Cascades.