FRANCES CATHERINE

Active

Siren398 799 569Entrepreneur individuel11390 CUXAC-CABARDESCréée le 01 décembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCES CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1994, identifié par le SIREN 398 799 569. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 11390 Cuxac-Cabardes. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de FRANCES CATHERINE

INSEE

Dénomination: FRANCES CATHERINE
SIREN: 398 799 569
SIRET (siège): 398 799 569 00031
N° TVA intracommunautaire: FR40398799569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 799 569
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 01 décembre 1994
Siège social: LE VILLAGE, 11390, CUXAC-CABARDES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANCES CATHERINE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de FRANCES CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCES CATHERINE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

11390 CUXAC-CABARDESSiègeActif
398 799 569 00031 · ouvert le 18 septembre 2006 · NAF 8690D
11390 CUXAC-CABARDESFermé
398 799 569 00023 · ouvert le 23 novembre 2001 · NAF 851G

Documents juridiques de FRANCES CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1994

Questions fréquentes sur FRANCES CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de FRANCES CATHERINE ?

Le numéro SIREN de FRANCES CATHERINE est 398 799 569. Le SIRET de son siège social est 398 799 569 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40398799569.

Où se situe le siège social de FRANCES CATHERINE ?

Le siège social de FRANCES CATHERINE est situé Le Village, 11390 Cuxac-Cabardes.