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FRANCES CECILE

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Siren414 414 813Entrepreneur individuel91940 GOMETZ-LE-CHATELCréée le 21 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 414 813, FRANCES CECILE est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Rte de Chartres, 91940 Gometz-le-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de FRANCES CECILE

Dénomination
FRANCES CECILE
SIREN
414 414 813
SIRET (siège)
414 414 813 00058
N° TVA intracommunautaire
FR10414414813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 414 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
21 octobre 1997
Siège social
28 RTE DE CHARTRES, 91940, GOMETZ-LE-CHATEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCES CECILE

Formation continue d'adultes

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Finances de FRANCES CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCES CECILE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCES CECILE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91940 GOMETZ-LE-CHATELSiègeActif

    414 414 813 00058 · ouvert le 10 septembre 2014 · NAF 8559A

  • 26200 MONTELIMARFermé

    414 414 813 00041 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 851G

Documents juridiques de FRANCES CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1997

Questions fréquentes sur FRANCES CECILE

Quel est le numéro SIREN de FRANCES CECILE ?

Le numéro SIREN de FRANCES CECILE est 414 414 813. Le SIRET de son siège social est 414 414 813 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10414414813.

Où se situe le siège social de FRANCES CECILE ?

Le siège social de FRANCES CECILE est situé 28 Rte de Chartres, 91940 Gometz-le-Chatel.

FRANCES CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES CECILE.

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