FRANCES GENEVIEVE
ActiveFRANCES GENEVIEVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1989 sous le numéro SIREN 403 966 583. Son siège social est situé La Borde Haute, 12390 Goutrens. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de FRANCES GENEVIEVE
INSEE- Dénomination
- FRANCES GENEVIEVE
- SIREN
- 403 966 583
- SIRET (siège)
- 403 966 583 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94403966583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 966 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 juin 1989
- Siège social
- LA BORDE HAUTE, 12390, GOUTRENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCES GENEVIEVE
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Établissements de FRANCES GENEVIEVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12390 GOUTRENSSiègeFermé
403 966 583 00011 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 013Z
Conformité de FRANCES GENEVIEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCES GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCES GENEVIEVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1989
Questions fréquentes sur FRANCES GENEVIEVE
Quel est le numéro SIREN de FRANCES GENEVIEVE ?
Le numéro SIREN de FRANCES GENEVIEVE est 403 966 583. Le SIRET de son siège social est 403 966 583 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94403966583.
Où se situe le siège social de FRANCES GENEVIEVE ?
Le siège social de FRANCES GENEVIEVE est situé La Borde Haute, 12390 Goutrens.
FRANCES GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCES GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCES GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES GENEVIEVE.
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