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FRANCES JEAN

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Siren484 058 656Entrepreneur individuel11340 COMUSCréée le 01 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2005, identifié par le SIREN 484 058 656. Elle est domiciliée Maison Forestiere, 11340 Comus. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCES JEAN

Dénomination
FRANCES JEAN
SIREN
484 058 656
SIRET (siège)
484 058 656 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38484058656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 058 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 août 2005
Siège social
MAISON FORESTIERE, 11340, COMUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES JEAN

Élevage d'autres animaux

Finances de FRANCES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11340 COMUSSiègeActif

    484 058 656 00014 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANCES JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2005

Questions fréquentes sur FRANCES JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCES JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCES JEAN est 484 058 656. Le SIRET de son siège social est 484 058 656 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38484058656.

Où se situe le siège social de FRANCES JEAN ?

Le siège social de FRANCES JEAN est situé Maison Forestiere, 11340 Comus.

FRANCES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES JEAN.

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