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FRANCES JEAN

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Siren528 999 626Entrepreneur individuel47400 VILLETONCréée le 14 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2010, identifié par le SIREN 528 999 626. Son siège social est situé Ld Las Bougie, 47400 Villeton. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCES JEAN

Dénomination
FRANCES JEAN
SIREN
528 999 626
SIRET (siège)
528 999 626 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29528999626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 999 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
14 décembre 2010
Siège social
LD LAS BOUGIE, 47400, VILLETON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES JEAN

Élevage d'autres animaux

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Finances de FRANCES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCES JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47400 VILLETONSiègeActif

    528 999 626 00013 · ouvert le 14 décembre 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FRANCES JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANCES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2010

Questions fréquentes sur FRANCES JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCES JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCES JEAN est 528 999 626. Le SIRET de son siège social est 528 999 626 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29528999626.

Où se situe le siège social de FRANCES JEAN ?

Le siège social de FRANCES JEAN est situé Ld Las Bougie, 47400 Villeton.

FRANCES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES JEAN.

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