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FRANCES JEROME

Active
Siren538 298 712Entrepreneur individuel11420 BELPECHCréée le 07 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCES JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 298 712. Elle est domiciliée Ham de Marty, 11420 Belpech. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3320A.

Fiche d'identité de FRANCES JEROME

Dénomination
FRANCES JEROME
SIREN
538 298 712
SIRET (siège)
538 298 712 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87538298712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 298 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320A
Date de création
07 décembre 2011
Siège social
HAM DE MARTY, 11420, BELPECH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES JEROME

CHAUDRONNIER - SOUDEUR

Finances de FRANCES JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCES JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11420 BELPECHSiègeActif

    538 298 712 00018 · ouvert le 06 décembre 2011 · NAF 3320A

Documents juridiques de FRANCES JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2011

Questions fréquentes sur FRANCES JEROME

Quel est le numéro SIREN de FRANCES JEROME ?

Le numéro SIREN de FRANCES JEROME est 538 298 712. Le SIRET de son siège social est 538 298 712 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87538298712.

Où se situe le siège social de FRANCES JEROME ?

Le siège social de FRANCES JEROME est situé Ham de Marty, 11420 Belpech.

FRANCES JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES JEROME.

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