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FRANCES MARCEL

Active
Siren497 886 978Entrepreneur individuel66410 VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUECréée le 31 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 497 886 978, FRANCES MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 2007. Elle est domiciliée 31 rue Saint Sebastien, 66410 Villelongue-de-la-Salanque. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCES MARCEL

Dénomination
FRANCES MARCEL
SIREN
497 886 978
SIRET (siège)
497 886 978 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44497886978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 886 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
31 mai 2007
Siège social
31 RUE SAINT SEBASTIEN, 66410, VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES MARCEL

RENOVATION DANS LE BATIMENT PEINTURE CARRELAGE PETITE MACONNERIE

Finances de FRANCES MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCES MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66410 VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUESiègeActif

    497 886 978 00012 · ouvert le 09 mai 2007 · NAF 4334Z

Documents juridiques de FRANCES MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2007

Questions fréquentes sur FRANCES MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCES MARCEL ?

Le numéro SIREN de FRANCES MARCEL est 497 886 978. Le SIRET de son siège social est 497 886 978 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44497886978.

Où se situe le siège social de FRANCES MARCEL ?

Le siège social de FRANCES MARCEL est situé 31 rue Saint Sebastien, 66410 Villelongue-de-la-Salanque.

FRANCES MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES MARCEL.

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