FRANCES MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 330 029 299, FRANCES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 1983. Son siège social est situé 2 Ruelle du Golfe, 56640 Arzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de FRANCES MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANCES MICHEL
- SIREN
- 330 029 299
- SIRET (siège)
- 330 029 299 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82330029299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 029 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 30 décembre 1983
- Siège social
- 2 RUELLE DU GOLFE, 56640, ARZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCES MICHEL
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Établissements de FRANCES MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56640 ARZONSiègeFermé
330 029 299 00014 · ouvert le 30 décembre 1983 · NAF 702A
Conformité de FRANCES MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCES MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1983
Questions fréquentes sur FRANCES MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCES MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANCES MICHEL est 330 029 299. Le SIRET de son siège social est 330 029 299 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82330029299.
Où se situe le siège social de FRANCES MICHEL ?
Le siège social de FRANCES MICHEL est situé 2 Ruelle du Golfe, 56640 Arzon.
FRANCES MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCES MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES MICHEL.
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