FRANCES SYLVIE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 503 107 054, FRANCES SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 7 août 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Jamards, 33350 Saint-Pey-de-Castets. FRANCES SYLVIE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANCES SYLVIE
INSEE- Dénomination
- FRANCES SYLVIE
- SIREN
- 503 107 054
- SIRET (siège)
- 503 107 054 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10503107054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 107 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 août 2007
- Siège social
- 1 JAMARDS, 33350, SAINT-PEY-DE-CASTETS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCES SYLVIE
Culture de la vigne
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Établissements de FRANCES SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33350 SAINT-PEY-DE-CASTETSSiègeActif
503 107 054 00010 · ouvert le 07 août 2007 · NAF 0121Z
Conformité de FRANCES SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCES SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCES SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2007
Questions fréquentes sur FRANCES SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de FRANCES SYLVIE ?
Le numéro SIREN de FRANCES SYLVIE est 503 107 054. Le SIRET de son siège social est 503 107 054 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10503107054.
Où se situe le siège social de FRANCES SYLVIE ?
Le siège social de FRANCES SYLVIE est situé 1 Jamards, 33350 Saint-Pey-de-Castets.
FRANCES SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCES SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCES SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES SYLVIE.
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