FRANCESCH DAVID
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
FRANCESCH DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 522 646. Le siège social de l'entreprise se trouve 248 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de FRANCESCH DAVID
INSEE- Dénomination
- FRANCESCH DAVID
- SIREN
- 797 522 646
- SIRET (siège)
- 797 522 646 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94797522646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 522 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- 248 RUE DE LA GARE, 01240, SAINT-PAUL-DE-VARAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCESCH DAVID
Achat, vente sur les marches de fruits et légumes et tous produits annexes et connexes
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Établissements de FRANCESCH DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXSiègeActif
797 522 646 00018 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4781Z
Conformité de FRANCESCH DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCESCH DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCESCH DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCESCH DAVID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-30 · Début d'activité : 2013-10-01
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur FRANCESCH DAVID
Quel est le numéro SIREN de FRANCESCH DAVID ?
Le numéro SIREN de FRANCESCH DAVID est 797 522 646. Le SIRET de son siège social est 797 522 646 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94797522646.
Où se situe le siège social de FRANCESCH DAVID ?
Le siège social de FRANCESCH DAVID est situé 248 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax.
FRANCESCH DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCESCH DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCESCH DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCESCH DAVID.
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