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FRANCESCH DAVID

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Siren797 522 646Entrepreneur individuel01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXCréée le 01 octobre 2013

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

FRANCESCH DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 522 646. Le siège social de l'entreprise se trouve 248 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de FRANCESCH DAVID

Dénomination
FRANCESCH DAVID
SIREN
797 522 646
SIRET (siège)
797 522 646 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94797522646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 522 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
248 RUE DE LA GARE, 01240, SAINT-PAUL-DE-VARAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCESCH DAVID

Achat, vente sur les marches de fruits et légumes et tous produits annexes et connexes

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Établissements de FRANCESCH DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXSiègeActif

    797 522 646 00018 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4781Z

Conformité de FRANCESCH DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCESCH DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCESCH DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCESCH DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-30 · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur FRANCESCH DAVID

Quel est le numéro SIREN de FRANCESCH DAVID ?

Le numéro SIREN de FRANCESCH DAVID est 797 522 646. Le SIRET de son siège social est 797 522 646 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94797522646.

Où se situe le siège social de FRANCESCH DAVID ?

Le siège social de FRANCESCH DAVID est situé 248 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax.

FRANCESCH DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCESCH DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCESCH DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCESCH DAVID.

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