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FRANCESCO BUS

Active
Siren481 686 632Société civile93410 VAUJOURSCréée le 12 avril 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
120 k€

FRANCESCO BUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2005, identifiée par le SIREN 481 686 632. Son siège social est situé 14 rue Racine, 93410 Vaujours. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XXXX OYEME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANCESCO BUS

Dénomination
FRANCESCO BUS
SIREN
481 686 632
SIRET (siège)
481 686 632 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80481686632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 686 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 avril 2005
Siège social
14 RUE RACINE, 93410, VAUJOURS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de FRANCESCO BUS

Acquisition par tous moyens propriete, mise en valeur, transformation, amenagement, administrtion, location de tous biens et droits immobiliers et de leur accessoire, annexe ou complement, notamment l'acquisition de trois lots de copropriete sur la commune de Saint Denis, 100 ave du President Wilson, et ce au moyen de capitaux propres sans emprunt. Toutes operations civiles s'y rapportant directement ou indirectement.

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Finances de FRANCESCO BUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCESCO BUS

KB

KIMBERLY BUSSON

Autre

Depuis la création (12 avril 2005) · 21 ans

XO

XXXX OYEME

Gérant

Depuis la création (12 avril 2005) · 21 ans

Établissements de FRANCESCO BUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93410 VAUJOURSSiègeActif

    481 686 632 00011 · ouvert le 14 février 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCESCO BUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2005

  • Acte

Conformité de FRANCESCO BUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCESCO BUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCESCO BUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCESCO BUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCESCO BUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2005

Questions fréquentes sur FRANCESCO BUS

Quel est le numéro SIREN de FRANCESCO BUS ?

Le numéro SIREN de FRANCESCO BUS est 481 686 632. Le SIRET de son siège social est 481 686 632 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80481686632.

Qui dirige FRANCESCO BUS ?

FRANCESCO BUS est dirigée par XXXX OYEME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRANCESCO BUS ?

Le siège social de FRANCESCO BUS est situé 14 rue Racine, 93410 Vaujours.

FRANCESCO BUS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCESCO BUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCESCO BUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCESCO BUS.