FRANCESCO MORETTI

Active

Siren813 518 776SAS78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSECréée le 15 septembre 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 518 776, FRANCESCO MORETTI est une SAS créée le 15 septembre 2015. Elle est domiciliée 7 av Chauveau, 78470 Saint-Remy-les-Chevreuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A. Elle est dirigée par FRANCESCO MORETTI, président de sas.

Fiche d'identité de FRANCESCO MORETTI

INSEE

Dénomination: FRANCESCO MORETTI
SIREN: 813 518 776
SIRET (siège): 813 518 776 00014
N° TVA intracommunautaire: FR62813518776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 813 518 776
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 15 septembre 2015
Siège social: 7 AV CHAUVEAU, 78470, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCESCO MORETTI

La réalisation, l'achat et la vente d'oeuvres artistiques telles que la sculpture, le dessin et la photographie.

Finances de FRANCESCO MORETTI

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCESCO MORETTI

INSEE

FRANCESCO MORETTI

Président de SAS

Depuis la création (15 septembre 2015) · 11 ans

Établissements de FRANCESCO MORETTI

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSESiègeActif
813 518 776 00014 · ouvert le 07 septembre 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRANCESCO MORETTI

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2015

Acte

Comptes annuels de FRANCESCO MORETTI

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCESCO MORETTI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCESCO MORETTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCESCO MORETTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCESCO MORETTI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCESCO MORETTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCESCO MORETTI

BODACC

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 mai 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
08 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
24 mars 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
19 avril 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
23 juin 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
29 décembre 2021Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
04 août 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
02 avril 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
02 mai 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
16 juin 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

19 mai 2024création
Date d'effet : 15 septembre 2015

Questions fréquentes sur FRANCESCO MORETTI

Quel est le numéro SIREN de FRANCESCO MORETTI ?

Le numéro SIREN de FRANCESCO MORETTI est 813 518 776. Le SIRET de son siège social est 813 518 776 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62813518776.

Qui dirige FRANCESCO MORETTI ?

FRANCESCO MORETTI est dirigée par FRANCESCO MORETTI, président de sas.

Où se situe le siège social de FRANCESCO MORETTI ?

Le siège social de FRANCESCO MORETTI est situé 7 av Chauveau, 78470 Saint-Remy-les-Chevreuse.