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FRANCESENA JEAN

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Siren404 307 944Entrepreneur individuel64240 HASPARRENCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 307 944, FRANCESENA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Haut d Urcuray Maison Uhartia, 64240 Hasparren. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FRANCESENA JEAN

Dénomination
FRANCESENA JEAN
SIREN
404 307 944
SIRET (siège)
404 307 944 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51404307944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 307 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
HAUT D URCURAY MAISON UHARTIA, 64240, HASPARREN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FRANCESENA JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FRANCESENA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCESENA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCESENA JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64240 HASPARRENSiègeActif

    404 307 944 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

  • 64240 HasparrenFermé

    404 307 944 00037 · ouvert le 04 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FRANCESENA JEAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de FRANCESENA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCESENA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCESENA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCESENA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCESENA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCESENA JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-30 · Début d'activité : 2024-04-04

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FRANCESENA JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCESENA JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCESENA JEAN est 404 307 944. Le SIRET de son siège social est 404 307 944 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51404307944.

Où se situe le siège social de FRANCESENA JEAN ?

Le siège social de FRANCESENA JEAN est situé Haut d Urcuray Maison Uhartia, 64240 Hasparren.

FRANCESENA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCESENA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCESENA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCESENA JEAN.

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