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FRANCH JEAN

Active
Siren479 113 847Entrepreneur individuel34550 BESSANCréée le 17 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCH JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2004, identifié par le SIREN 479 113 847. Elle est domiciliée Ld Aigues Vives, 34550 Bessan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCH JEAN

Dénomination
FRANCH JEAN
SIREN
479 113 847
SIRET (siège)
479 113 847 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15479113847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 113 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
17 septembre 2004
Siège social
LD AIGUES VIVES, 34550, BESSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCH JEAN

Culture de la vigne

Finances de FRANCH JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCH JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCH JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34550 BESSANSiègeFermé

    479 113 847 00012 · ouvert le 17 septembre 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCH JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCH JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCH JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCH JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCH JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCH JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCH JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2004

Questions fréquentes sur FRANCH JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCH JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCH JEAN est 479 113 847. Le SIRET de son siège social est 479 113 847 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15479113847.

Où se situe le siège social de FRANCH JEAN ?

Le siège social de FRANCH JEAN est situé Ld Aigues Vives, 34550 Bessan.

FRANCH JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCH JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCH JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCH JEAN.

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