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FRANCH MARCELLE

Active
Siren430 783 639Entrepreneur individuel66600 RIVESALTESCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 783 639, FRANCH MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée 5 rue Bailly, 66600 Rivesaltes. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCH MARCELLE

Dénomination
FRANCH MARCELLE
SIREN
430 783 639
SIRET (siège)
430 783 639 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44430783639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 783 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
5 RUE BAILLY, 66600, RIVESALTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCH MARCELLE

Culture de la vigne

Finances de FRANCH MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCH MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCH MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66600 RIVESALTESSiègeActif

    430 783 639 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCH MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCH MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCH MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCH MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCH MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCH MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCH MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FRANCH MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de FRANCH MARCELLE ?

Le numéro SIREN de FRANCH MARCELLE est 430 783 639. Le SIRET de son siège social est 430 783 639 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44430783639.

Où se situe le siège social de FRANCH MARCELLE ?

Le siège social de FRANCH MARCELLE est situé 5 rue Bailly, 66600 Rivesaltes.

FRANCH MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCH MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCH MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCH MARCELLE.

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