FRANCHE-COMTE BILLARDS

Active

Siren382 213 163SARL25000 BESANCONCréée le 01 juin 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCHE-COMTE BILLARDS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifiée par le SIREN 382 213 163. Son siège social est situé 1 rue de Charigney, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCHE-COMTE BILLARDS

INSEE

Dénomination: FRANCHE-COMTE BILLARDS
SIREN: 382 213 163
SIRET (siège): 382 213 163 00019
N° TVA intracommunautaire: FR76382213163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 213 163
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 524H
Date de création: 01 juin 1991
Siège social: 1 RUE DE CHARIGNEY, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de FRANCHE-COMTE BILLARDS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHE-COMTE BILLARDS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCHE-COMTE BILLARDS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

25000 BESANCONSiègeFermé
382 213 163 00019 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 524H

Documents juridiques de FRANCHE-COMTE BILLARDS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCHE-COMTE BILLARDS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHE-COMTE BILLARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHE-COMTE BILLARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHE-COMTE BILLARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCHE-COMTE BILLARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCHE-COMTE BILLARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHE-COMTE BILLARDS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur FRANCHE-COMTE BILLARDS

Quel est le numéro SIREN de FRANCHE-COMTE BILLARDS ?

Le numéro SIREN de FRANCHE-COMTE BILLARDS est 382 213 163. Le SIRET de son siège social est 382 213 163 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76382213163.

Où se situe le siège social de FRANCHE-COMTE BILLARDS ?

Le siège social de FRANCHE-COMTE BILLARDS est situé 1 rue de Charigney, 25000 Besancon.