FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 24,0 k€
- Effectif
- Non publié
FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est une SARL immatriculée le 24 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 495 422. Son siège social est situé rue Saint Antoine, 25480 Miserey-Salines. Son activité principale relève du code NAF 4754Z. Elle est dirigée par XAVIER GAUTHIER, gérant.
Fiche d'identité de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
INSEE- Dénomination
- FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
- SIREN
- 341 495 422
- SIRET (siège)
- 341 495 422 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR20341495422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 495 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 24 000 €
- Code NAF / APE
- 4754Z
- Date de création
- 24 juin 1987
- Siège social
- RUE SAINT ANTOINE, 25480, MISEREY-SALINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
Tant en France qu'à l'étranger, conseils d'installations et de vente de matériel électronique et plus précisément électro acoustique, électro lumineux, électro surveillance par tous procédés existants ou à venir, la vente, importation, exportation, distribution, installation de tout matériel électronique, électro acoustique de radio, haute fidélité, télévision, sonorisation, musique d'ambiance, l'acquisition, l'exploitation de tous brevets et marques se rapportant audit objet.
Finances de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif
341 495 422 00022 · ouvert le 20 mai 1987 · NAF 4754Z
- 25000 BESANCONFermé
341 495 422 00014 · ouvert le 20 mai 1987 · NAF 4754Z
Documents juridiques de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant non associé : GAUTHIER Xavier, Stéphane
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 24 juin 1987
Marchés publics de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 600 k€.
PRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMNISTRATIFS ET DE L’ESPACE PUBLIC LOT 04 ALARMES NON APSAD
CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 16 juin 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
60,0 k€FournituresPRESTATIONS DE SECURITE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DE L ESPACE PUBLIC LOT 04 ALLARMES NON APSAD
COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 28 mai 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
540 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS
Quel est le numéro SIREN de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS ?
Le numéro SIREN de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est 341 495 422. Le SIRET de son siège social est 341 495 422 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20341495422.
Qui dirige FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS ?
FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est dirigée par XAVIER GAUTHIER, gérant.
Où se situe le siège social de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS ?
Le siège social de FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est situé rue Saint Antoine, 25480 Miserey-Salines.
FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHE COMTE COMMUNICATIONS.
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