FRANCHE COMTE CONDUITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 179 637, FRANCHE COMTE CONDUITE est une SARL créée le 28 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Edouard Magot, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 8553Z comme activité principale. Elle est dirigée par Marlin CIMIA, gérant.
Fiche d'identité de FRANCHE COMTE CONDUITE
INSEE- Dénomination
- FRANCHE COMTE CONDUITE
- SIREN
- 821 179 637
- SIRET (siège)
- 821 179 637 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47821179637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 179 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 010 €
- Code NAF / APE
- 8553Z
- Date de création
- 28 juin 2016
- Siège social
- 4 RUE EDOUARD MAGOT, 70000, VESOUL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHE COMTE CONDUITE
L'exploitation de tous établissements d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière ; La fourniture de toutes prestations, documents nécessaires à cet enseignement ; L'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe.
Finances de FRANCHE COMTE CONDUITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCHE COMTE CONDUITE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2025
Gérant
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2025
Anciens dirigeants (5)
Gérant · de avril 2023 à décembre 2025
Morgane, Eugénie, Raymonde MARMIER
Gérant · de décembre 2022 à avril 2023
Morgane, Eugénie, Raymonde MARNIER
Gérant · de décembre 2022 à décembre 2022
Gérant · de novembre 2016 à décembre 2022
Gérant · de juin 2016 à novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FRANCHE COMTE CONDUITE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 VESOULSiègeActif
821 179 637 00011 · ouvert le 12 septembre 2016 · NAF 8553Z
- 70110 VILLERSEXELFermé
821 179 637 00029 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 8553Z
- 70400 HERICOURTFermé
821 179 637 00037 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 8553Z
Documents juridiques de FRANCHE COMTE CONDUITE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de FRANCHE COMTE CONDUITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHE COMTE CONDUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCHE COMTE CONDUITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHE COMTE CONDUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCHE COMTE CONDUITE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCHE COMTE CONDUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCHE COMTE CONDUITE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : CIMIA Marlin ; Gérant : AFHAMI Youssef
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : VUILLEMARD Nadia ; Gérant : CIMIA Marlin
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : VUILLEMARD Nadia
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : VUILLEMARD Nadia
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : MARMIER Morgane, Eugénie, Raymonde
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : MARNIER Morgane, Eugénie, Raymonde
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : GUIGNARD Mélanie né(e) RICHARD
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-06-28
- création
Date d'effet : 28 juin 2016
Questions fréquentes sur FRANCHE COMTE CONDUITE
Quel est le numéro SIREN de FRANCHE COMTE CONDUITE ?
Le numéro SIREN de FRANCHE COMTE CONDUITE est 821 179 637. Le SIRET de son siège social est 821 179 637 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47821179637.
Qui dirige FRANCHE COMTE CONDUITE ?
FRANCHE COMTE CONDUITE est dirigée par Marlin CIMIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRANCHE COMTE CONDUITE ?
Le siège social de FRANCHE COMTE CONDUITE est situé 4 rue Edouard Magot, 70000 Vesoul.
FRANCHE COMTE CONDUITE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHE COMTE CONDUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHE COMTE CONDUITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHE COMTE CONDUITE.
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