FRANCHET HERVE
ActiveFRANCHET HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 391 883 659. Elle est domiciliée Ld Vers l Aye, 69430 Marchampt. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de FRANCHET HERVE
INSEE- Dénomination
- FRANCHET HERVE
- SIREN
- 391 883 659
- SIRET (siège)
- 391 883 659 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28391883659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 883 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LD VERS L AYE, 69430, MARCHAMPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHET HERVE
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Établissements de FRANCHET HERVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69430 MARCHAMPTSiègeFermé
391 883 659 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011G
Conformité de FRANCHET HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCHET HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCHET HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur FRANCHET HERVE
Quel est le numéro SIREN de FRANCHET HERVE ?
Le numéro SIREN de FRANCHET HERVE est 391 883 659. Le SIRET de son siège social est 391 883 659 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28391883659.
Où se situe le siège social de FRANCHET HERVE ?
Le siège social de FRANCHET HERVE est situé Ld Vers l Aye, 69430 Marchampt.
FRANCHET HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHET HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHET HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET HERVE.
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