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FRANCHET HERVE

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Siren391 883 659Entrepreneur individuel69430 MARCHAMPTCréée le 01 janvier 1993

FRANCHET HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 391 883 659. Elle est domiciliée Ld Vers l Aye, 69430 Marchampt. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCHET HERVE

Dénomination
FRANCHET HERVE
SIREN
391 883 659
SIRET (siège)
391 883 659 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28391883659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 883 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LD VERS L AYE, 69430, MARCHAMPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCHET HERVE

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Établissements de FRANCHET HERVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69430 MARCHAMPTSiègeFermé

    391 883 659 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011G

Conformité de FRANCHET HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHET HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCHET HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FRANCHET HERVE

Quel est le numéro SIREN de FRANCHET HERVE ?

Le numéro SIREN de FRANCHET HERVE est 391 883 659. Le SIRET de son siège social est 391 883 659 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28391883659.

Où se situe le siège social de FRANCHET HERVE ?

Le siège social de FRANCHET HERVE est situé Ld Vers l Aye, 69430 Marchampt.

FRANCHET HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHET HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHET HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET HERVE.